Accords tous types : ADAPEI Belfort, ADAPEI les papillons blancs, ALSTOM Transport SA, Agir ensemble pour notre santé, Alder France SAS, Apave Alsacienne, Association Hôspitalière de Giromagny, Association Les Bons enfants Fondation Claude Pompidou, Association Val'doye, Association hôspitalière, CEB, CERP, CERP Rhin Rhône, CIE CASCI, COMAFRANC, CORA Belfort, CPAM, Casci Cie 3 Chênes, Casci Comité inter-entreprises 3 Chênes, Casino, Casques Bleus Nord FC, Cora, DELLE FIL, Delle Fil, Delle Fils SAS, Domicile 90, ESDI European DESK, ESDI European Informatique, ESDI European Service, ESDI European System, EUROCAST, Entreprise adaptée AP 90, Eurocast Delle, GE Energy Products, Hendrickson Fr, Hendrickson France SAS, Hendrickson SAS, Hôpital Privé de la Miotte, Hôpital privé de la miotte, INAD Malkoon, LK Aire Urbaine, LK Eurocar Horn, LK Europcar Horn, Les cabanes des Grands reflets, Lisi Automotive, Lisi automotive Former, Lisi automotive former, Logistique Globale Européenne, Martin Diffusion, NIPSON Technology, NIPSON Technology Belfort, NORMARK France, Nipson Technology, PSA Bessoncourt, Perrenot Belfort, Raphael PARMA, SATE Groupe Atlantic, SERBIS, SNOP, Société Nouvellewm en Abrege, Territoire Habitat, Théâtre Granit, VMC Pêche, VMC Pêche, Voestalpine et Voestalpine Automotive Components.

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2056 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

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2056 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2056W

Date

1994-2022

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

2,70 ml

18 article(s)

Origine

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2025

Présentation du contenu

Accords d'entreprise : accords AUBRY (réduction de la durée du travail) et aides incitatives à la réduction du temps de travail, accords sur la prévention pénibilité, accords tous types, accords individualisation activité partielle pour les petites entreprises, activité partielle COVID, accords COVID pour des mesures exceptionnelles et accords égalité homme/femme.

Mots clés matières

économie, entreprise

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Inspection du travail