ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- L'aquasphère, Parc de l'eau, aménagement d'un parc de loisirs centré sur la découverte du milieu aquatique : étude de faisabilité, Conseil général du TBMOBILITE :- Etude de la ligne Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort (ligne N°4) : présentation des scénarios, DRE Franche Conté- Etudes « prêt d'aménagement foncier liées à la construction de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône et de l'aménagement à 2X2 voies de la liaison A31-DELLE, lot N°1, 2, 3, Conseil général du TB- Plan de paysage de l'axe Sévenans-Delle, Agence d'Urbanisme du TB espace : réunion, cahier des charges, études.

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1959 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)

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1959 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)

Cote/Cotes extrêmes

1959W1-13

Date

1989-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,30 ml, 13 article(s)

Origine

Direction départementale des territoires (D.D.T.)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/01/2020

Présentation du contenu

Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population du TB ; Aménagement de Belfort et du TB ; Aire urbaine et agglomération belfortaine ; Commerce ; Economie -agriculture-environnement ; Mobilité ; Canal et milieux aquatiques ; IPSé - UTBM ; Atlas généraux.

Mots clés matières

équipement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des territoires

Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population du TB ; Aménagement de Belfort et du TB ; Aire urbaine et agglomération belfortaine ; Commerce ; Economie -agriculture-environnement ; Mobilité ; Canal et milieux aquatiques ; IPSé - UTBM ; Atlas généraux.

Cote/Cotes extrêmes

1959W/1-1959W/13

Date

1989-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable