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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Novillard (Territoire de Belfort, France)

Notes

Eglise, cimetière, presbytère, monument aux morts, bâtiments intercommunaux Novillard – Eschêne – Autrage, voir 1 O 40.

Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien, pose d’une plaque commémorative aux Morts de la guerre 1914-1918 (1830-1929). Ecole, construction, réparations, entretien, clôture du jardin de l’instituteur (1841-1935). Lavoir, construction, réparations, entretien (1868-1934). Fontaines, construction, réparations, entretien (1929-1937). Corps de garde, réparations (1835). Pompe à incendie, réparations, entretien (1861-1923). « Maison du berger », location (1926). Croix de mission, érection (1876).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 74/3

Date

1830-1937