Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes, listes des conseillers généraux, procès-verbal des délibérations du Conseil Général du 11 mai 1990, fiches descriptives, télégrammes.

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1462 W - Préfecture - Cabinet

Déplier tous les niveaux

1462 W - Préfecture - Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 1-76

Date

1961 - 1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

76 articles - 9,10 m/l

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

Modalités d'entrées

Versement du 30 juin 2005

Mots clés matières

opinion, élection

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Réglementation et élections

Elections politiques dans le Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 1-76

Date

1961 - 1985

Élections cantonales

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 38-40

Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes, listes des conseillers généraux, procès-verbal des délibérations du Conseil Général du 11 mai 1990, fiches descriptives, télégrammes.

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 40

Date

1973-1991

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