1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Archives du conseiller général Jean Monnier.

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Cote/Cotes extrêmes

1760W

Date

1971-2009

Importance matérielle

16 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Histoire de la conservation

Archives du conseiller général Jean Monnier.

Modalités d'entrées

Versement du 17 janvier 2014.

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (safer) de Franche-Comté.

Cote/Cotes extrêmes

1760W/10-1760W/12

Date

1980-2008