Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (safer) de Franche-Comté.

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1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet

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1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

1760W

Date

1971-2009

Importance matérielle

16 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Histoire de la conservation

Archives du conseiller général Jean Monnier.

Modalités d'entrées

Versement du 17 janvier 2014.

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Cabinet