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1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau - Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de la coordination interministérielle et du développement économique

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1738 W 1-143

Date

1991 - 2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

143 articles - 16 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 14 mai 2013

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale

Contrat de ville : délibération, janvier à mai, chapitres 37.82/10, 46.60/20, 46.60/40.

Cote/Cotes extrêmes

1738 W 21-26

Date

1996