1916 W - Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort (DSDEN) - Secrétariat général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1916W

Date

1936-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,20 ml, 9 article(s)

Origine

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/03/2018

Présentation du contenu

Politique de la ville ZEP ; Conseils d'écoles : PV ; Dossiers du personnel ; Communication et publications des établissements du Territoire de Belfort ; Ouvertures d'établissements ; Conseils d'école.

Cote/Cotes extrêmes

1916W/1-1916W/9

Date

1936-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Conseils d'école ZEP.

Cote/Cotes extrêmes

1916W/9

Date

1993-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable