Forêts communales : délimitation, gestion, permis d’exploiter, délimitation des coupes, adjudications des travaux et coupes, affouage, cantons défensables.

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87 E dépôt - Roppe

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87 E dépôt - Roppe

Cote/Cotes extrêmes

87 Ed BB 1 - 87 Ed 3 R 1

Date

1686-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,15 ml

Modalités d'entrées

Archives communales dépôsées en 1992 et 2017

Mots clés lieux

Roppe (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Roppe (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux

2 N Gestion des biens communaux

Forêts communales : délimitation, gestion, permis d’exploiter, délimitation des coupes, adjudications des travaux et coupes, affouage, cantons défensables.

Cote/Cotes extrêmes

87 Ed 2 N 2

Date

1825-1940

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