1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1402 W 1-116

Date

1946-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15,40 ml 116 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2002.

Présentation du contenu

Travaux départementaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 55-61

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 60-61

Date

1989-1993

Dossier tous corps d'état, marché de maîtrise d'œuvre, bâtiment C, travaux annexes, sinistre construction scolaire, situation des paiements, réception des travaux, avenants, délibérations, articles de presse, courrier aux entreprises, contrôle technique SOCOTEC, publication, commission d'appels d'offres, démolition du gros œuvre, menuiserie extérieure, plâtrerie, menuiserie bois.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 60

Date

1991