Déplacement du chef-lieu de canton : courrier du sous-préfet relatif à la demande Lachapelle-sous-Rougemont (1836), courrier des sous-préfets aux maires (1848-1849, 1858), courrier relatif à la publication de l’ouvrage de l’abbé Berha sur la seigneurie de Montreux-Château.

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47 E dépôt - Fontaine

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47 E dépôt Fontaine

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés lieux

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontaine (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE D Administration générale de la commune

3 D Administration générale de la commune

Déplacement du chef-lieu de canton : courrier du sous-préfet relatif à la demande Lachapelle-sous-Rougemont (1836), courrier des sous-préfets aux maires (1848-1849, 1858), courrier relatif à la publication de l’ouvrage de l’abbé Berha sur la seigneurie de Montreux-Château.

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 3 D 1

Date

1836-1858

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