Mentions marginales : extraits de jugements du tribunal de 1re instance de Belfort rectifiant des oublis d'inscription au registre des naissances de l'état civil des nommés Georges Jeannenot (1839), Marie Anne Durin (1839), Mathias Hosatte (1844) et François-Xavier Hosatte (1844) ; extrait de publication de mariage entre Jean-Baptiste Beaujon et Anne-Marie Jeannenot (1872).

6 E dépôt - Auxelles-haut

Cote/Cotes extrêmes

6 Ed CC1 - 6 Ed 1 Z 2

Date

1775-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,20 Ml

Modalités d'entrées

Dépôts en 1987 et 2002

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

Présentation du contenu

Ont été déposés par les communes deux dépouillements des naissances et des décès de l'an XII à 1815 établis par Mme Nicole Serre.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

6 Ed 4 E 1

Date

1939-1872

Mots clés typologiques