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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1940). Receveur municipal, remises indemnités (1828-1934). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, prestation de serment (1828-1922). Taupier, nomination, indemnités (1926-1932). Sonneur, traitement, 1928). Service de la bascule, traitement (1936). Instituteur, traitement, indemnités déménagement du mobilier (1839-1931). Maitresse de couture, indemnités (1936, 1939). Gérant du téléphone, nomination (1928). Garde forestier, traitement (1840-1850) ; rejet de ratification (1879). Garde chasse de Chavannes-les-Grands, demande de renseignements (1881). Curé, traitement (1834-1841) ; plainte pour abus de jouissance de biens communaux (1826) ; frais de déménagement (1879). Architecte, honoraires (1874, 1879). Recensement de la population, indemnités (1882-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1850). Cantonnier - agent-voyer, indemnités (1925-1926). Préposé à l’entretien du cimetière, indemnités (1926). Voiturier, indemnités (1878). Huissier de la commune de Delle, suppression du poste (1930). Maires et adjoints, indemnités, remboursements (1925-1928).
