Parcours : taxes, listes des propriétaires faisant paître leurs bêtes sur le parcours, règlement de vaine pâture.

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70 E dépôt - Montbouton

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70 E dépôt - Montbouton

Cote/Cotes extrêmes

70 Ed GG 1 - 70 Ed 4 R 2

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Montbouton (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Montbouton (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux

2 N Gestion des biens communaux

Parcours : taxes, listes des propriétaires faisant paître leurs bêtes sur le parcours, règlement de vaine pâture.

Cote/Cotes extrêmes

70 Ed 2 N 1

Date

1842-1920

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