1987 W - Conseil Départemental / Direction de l'Insertion

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1987W1-48

Date

1986-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6.10 ml

48 article(s)

Origine

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/07/2021

Cote/Cotes extrêmes

1987W/1-1987W/48

Date

1986-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Régie de quartier des Résidences. Subventions : demandes, statuts, récépissé de déclaration et de déclaration de modification de l'association, conventions, liste des membres du CA et composition du bureau, ordres du jour, textes des résolutions proposées à l'AG, extraits des procès-verbaux des délibérations, comptes-rendus de réunions et du CA, rapports à l'exécutif, rapports d'activités, projet / fiche action, présentation de la régie de quartier Résidences reliée, plaquette, documents comptables : rapports généraux du Commissaire aux comptes, rapports financiers, perspectives et budgets prévisionnels, RIB. Demande d'ouverture d'une procédure de sauvegarde, PV, compte-rendu, relevé de conclusions et ordre du jour réunion, liste des délégués du personnel, carnet de route, documents comptables : budget prévisionnel, plans de trésorerie prévisionnelle, état des créances, comparatif des ventes par secteur. Proposition de l'association pour une mission d'entretien (réponse à un appel d'offres), courrier de relance du Commissaire aux comptes. Info-réseau n°30 (journal d'information du Comité National des Régies de quartier).

Cote/Cotes extrêmes

1987W/46

Date

2003-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable