Déplier tous les niveaux
1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'insertion
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Conseil Départemental/Direction de l'Insertion
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/07/2021
Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Régie de quartier des Résidences. Subventions : demandes, statuts, récépissé de déclaration et de déclaration de modification de l'association, conventions, liste des membres du CA et composition du bureau, ordres du jour, textes des résolutions proposées à l'AG, extraits des procès-verbaux des délibérations, comptes-rendus de réunions et du CA, rapports à l'exécutif, rapports d'activités, projet / fiche action, présentation de la régie de quartier Résidences reliée, plaquette, documents comptables : rapports généraux du Commissaire aux comptes, rapports financiers, perspectives et budgets prévisionnels, RIB. Demande d'ouverture d'une procédure de sauvegarde, PV, compte-rendu, relevé de conclusions et ordre du jour réunion, liste des délégués du personnel, carnet de route, documents comptables : budget prévisionnel, plans de trésorerie prévisionnelle, état des créances, comparatif des ventes par secteur. Proposition de l'association pour une mission d'entretien (réponse à un appel d'offres), courrier de relance du Commissaire aux comptes. Info-réseau n°30 (journal d'information du Comité National des Régies de quartier).
Évaluation, tris et éliminations, sort final