DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD 5 (route départementale) section Valdoie-Sermamagny / Réalisation de protection acoustiques (maîtrise d'ouvrage) - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.00.69 adopté le 23 juin 2008 (Titulaire : Ingérop). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD 5 sections 1 et 2 / Végétalisation par projection hydraulique - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.39 adopté le 24 octobre 2008 (Titulaire : Hydrogreen). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD 465 / Terrassements généraux - A.A.O. (appel d'offres ouvert) n° 08.00.02 adopté le 11 mars 2008 (Titulaire : Groupement GTM/Eurovia) : liquidation des dépenses.

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2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux (DRMR) - Pôle entretien, exploitation et gestion domaniale

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2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux (DRMR) - Pôle entretien, exploitation et gestion domaniale

Cote/Cotes extrêmes

2010W1-27

Date

2002-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3.80 ml

27 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/01/2022

Présentation du contenu

DRMR (direction des routes, de la mobilité et des réseaux) - Pôle Entretien, exploitation et gestion domaniale - Marchés.

Mots clés matières

équipement, voie de communication

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Routes.

Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale / Campagne 2002 - AAO (appel d'offres ouvert) n°02.51.02 approuvé le 30 Avril 2002 (Titulaire : SA Richert).

Cote/Cotes extrêmes

2010W/1

Date

2002

Importance matérielle

0.15 ml

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable