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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)

Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1846-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1831-1872). Taupier, nomination (1937). Appariteur, traitement (1844-1851). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1843-1939). Gérant du téléphone, traitement (1929, 1936). Garde forestier, traitement, indemnités (1844-1935). Curé, traitement, don de bois (1844-1852). Notaires, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1877). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1851). Office d’huissier à Delle, suppression (1930). Maires, frais de représentation (1884).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 105/1

Date

1831-1940