Listes électorales, révisions : listes (1829-1909), nomination d’un membre à la commission (1896).

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

1 K Elections

Listes électorales, révisions : listes (1829-1909), nomination d’un membre à la commission (1896).

Cote/Cotes extrêmes

12 Ed 1 K 1

Date

1829-1909

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