Etang Fourchu : procès-verbal de délimitation avec les forêts communales de Suarce, Courtelevant et Florimont, contestations.

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46 E dépôt - Florimont

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46 E dépôt Florimont

Cote/Cotes extrêmes

46 Ed AA 1 - 46 Ed 4 R 2

Date

1323-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,60 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965 et 1973

Mots clés lieux

Florimont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Florimont (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux

3 N Exploitation des eaux par la commune

Etang Fourchu : procès-verbal de délimitation avec les forêts communales de Suarce, Courtelevant et Florimont, contestations.

Cote/Cotes extrêmes

46 Ed 3 N 1

Date

1790-1834

Présentation du contenu

Contient un plan aquarellé (1834) et un plan de digue prévue (1832).

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