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1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale.

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Cote/Cotes extrêmes

1663 W 1-4

Date

1998-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

0,50 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 19 mai 2010.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Direction générale

Comité de vigilance sur les déclarations et le programme du Front national.

Cote/Cotes extrêmes

1663 W 1

Date

1998