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47 E dépôt Fontaine
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompier
Tableaux de recensement des classes (1816-1870, 1936-1938, 1947, 1952, 1954) ; listes de tirages au sort : affiches (1820-1896) ; listes générales d’émargement des classes (1816-1848).