Regroupement des contrats d'exploitation de chauffage : dossier de consultation, élaboration du contrat à passer entre chaque collège et la société Montenay.

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1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de l'éducation et de la culture.

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1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de l'éducation et de la culture.

Cote/Cotes extrêmes

1486 W 1 - 1486 W 97

Date

1962-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

11 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 1er juin 2006.

Mots clés matières

éducation et sciences, enseignement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Education, culture, sport et vie associative

Enseignement secondaire, collèges : gestion de contrats.

Cote/Cotes extrêmes

1486 W 21-22

Date

1985-1991

Regroupement des contrats d'exploitation de chauffage : dossier de consultation, élaboration du contrat à passer entre chaque collège et la société Montenay.

Cote/Cotes extrêmes

1486 W 22

Date

1989-1991

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