93 Ed CC1 - 93 Ed 1 R 2
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Histoire de la conservation
Le 31 mars 2015, les registres de délibérations du Conseil municipal, cotés 93 Ed 1 D 1 (1884-1927) et 93 Ed 1 D 2 (1927-1951), qui avaient été déposés en 1988 et 1997 ont été repris par la secrétaire de mairie pour être conservés en mairie.
Modalités d'entrées
dépôts en 1988, 1997 et 2015
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Copie.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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