Personnel forestier : états d’émargement des ouvriers, assurances sociales, états nominatifs des travailleurs de force (1942-1944) ; état des percepteurs de l’arrondissement : correspondance (1816), 1816-1944.

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52 E dépôt - Giromagny

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52 E dépôt - Giromagny

Cote/Cotes extrêmes

52 Ed AA 1 - 52 Ed 4 Fi 23

Date

1659-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

22,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1998

Mots clés lieux

Giromagny (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Giromagny (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux

2 N Gestion des biens communaux

Bois communaux.

Cote/Cotes extrêmes

52 Ed 2 N 3-32

Date

1806-1969

Personnel forestier : états d’émargement des ouvriers, assurances sociales, états nominatifs des travailleurs de force (1942-1944) ; état des percepteurs de l’arrondissement : correspondance (1816), 1816-1944.

Cote/Cotes extrêmes

52 Ed 2 N 30

Documents en relation

Voir aussi 52 Ed 2 K 3.

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