Série T - Enseignement général, affaires culturelles, sports

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Série T

Date

1796-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Origine

Les services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

Modalités d'entrées

Versements

Présentation du contenu

La série T se divise en cinq sous-séries consacrées respectivement à l'enseignement (1 T) ; à l'imprimerie , la librairie, la presse, le dépôt légal (2 T); aux archives (3 T) ; aux affaires culturelles (4 T); aux sports (5 T).

Le cadre de classement règlementaire prévoit encore une sixième sous-série consacrée à la radiodiffusion qui est inexistante aux Archives départementales du Territoire de Belfort.

La sous-série consacrée à l'enseignement général est la plus importante.

Conditions d'accès

Fixées par les lois et règlements en vigueur.

Conditions d'utilisation

Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.

Sports

Cote/Cotes extrêmes

5 T

Date

1881-1939

Importance matérielle

5 articles

Origine

Préfecture

Présentation du contenu

Les dossiers concernent les sociétés sportives présentes dans le Territoire de Belfort et leurs relations avec les services de la Préfecture et du Conseil général (accord de subvention notamment).

Mots clés matières