Réorganisation du service logistique (2001). Projet d'implantation d'un center parcs dans le Territoire de Belfort (2002-2003). Le Revenu Minimum d'Insertion (RMI) dans le Territoire de Belfort (1993-2003).

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1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale

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1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale

Cote/Cotes extrêmes

1788W1-22

Date

1993-2011

Importance matérielle

2,45 ml, 22 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/09/2014

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Direction générale

Réorganisation du service logistique (2001). Projet d'implantation d'un center parcs dans le Territoire de Belfort (2002-2003). Le Revenu Minimum d'Insertion (RMI) dans le Territoire de Belfort (1993-2003).

Cote/Cotes extrêmes

1788W/13

Date

1993-2003

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

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