1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale.

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Cote/Cotes extrêmes

1788W1-22

Date

1993-2011

Importance matérielle

2,45 ml, 22 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/09/2014

Réorganisation du service logistique (2001). Projet d'implantation d'un center parcs dans le Territoire de Belfort (2002-2003). Le Revenu Minimum d'Insertion (RMI) dans le Territoire de Belfort (1993-2003).

Cote/Cotes extrêmes

1788W/13

Date

1993-2003

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation