Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 1287-1311

Date

1815-1826

Château d'Altkirch et dépendances, autres biens immobiliers : lettres du sieur Wendling avoué à Altkirch au sujet des affaires du prince héréditaire de Monaco dans cette région et plus particulièrement au sujet d'un litige avec la ville relatif à la propriété du château et de ses dépendances (1829-1845) avec lettres du préfet du Haut-Rhin et du maire d'Altkirch (1844-1855), biens immobiliers divers: étang dit Langfuerstenweiher, terroir d'Altenach et Manspach (1846-1848), carrière à Auxelles-Haut (1830-1831), ventes de terrains grevés d'emphytéoses (1853).

Cote/Cotes extrêmes

T 1309

Date

1829-1853

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 88 pièces papier.