Ventes de forêts par les héritiers Mazarin : ventes par adjudication, licitation...

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Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

administration, régime seigneurial, justice

SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION

Revendication et restitution des terres d'Alsace sous la Restauration.

Cote/Cotes extrêmes

T 1287-1311

Date

1815-1826

Ventes de forêts par les héritiers Mazarin : ventes par adjudication, licitation...

Cote/Cotes extrêmes

T 1305

Date

1826-1844

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Forte liasse.

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