1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale adjointe du Développement social, éducatif et culturel. direction de l'éducation et de la culture.

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Cote/Cotes extrêmes

1499 W 1 - 1499 W 9

Date

1968-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,10 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 22 juin 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1499 W 1 - 1499 W 3

Date

1987-1991

Enquête de déclaration d'utilité publique, état parcellaire, servitudes, note de présentation du projet.

Cote/Cotes extrêmes

1499 W 1

Date

1989-1990