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1675 W - Direction départementale des Territoires du Territoire de Belfort
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Territoire de Belfort, Archives départementales
Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau
Versement du 05 octobre 2010
Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.