1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction des transports

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Cote/Cotes extrêmes

1818W1-53

Date

1989-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

7,50 ml, 53 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Pistes cyclables, TGV et aménagement de la gare de Meroux, projet "mon enfant, la vie, la voiture", transport ferroviaire, canal du Rhône au Rhin.

Mots clés matières

Construction d'une passerelle cyclable sur la Savoureuse à Valdoie et d'une passerelle cyclable entre Valdoie et Sermamagny, marché n°01.51.02, maîtrise d’œuvre entreprise Parietti : documents d'insertion, règlement de la consultation, fiche de recensement économique, délibération, acte d'engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1818W/30

Date

2001-2002

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation