1462 W - Préfecture, Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 1-76

Date

1961 - 1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

76 articles - 9,10 m/l

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

Modalités d'entrées

Versement du 30 juin 2005

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 1-76

Date

1961 - 1985

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 62-76

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 72-76

Date

1982-1983

Organisation : instructions ministérielles et préfectorales, décret, arrêtés préfectoraux, listes des candidatures, professions de foi, rapports sur la situation des cantons de octobre à décembre 1982, prévisions, télégrammes, notes de services, tableaux comparatifs, correspondance, documentation.

Cote/Cotes extrêmes

72

Date

1982-1983