Ministère de l’équipement, du logement, des transports et mer, voierie nationale : rapports, bilans, études, programmes d’aménagement concerté du territoire, plans.

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1348 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Déplier tous les niveaux

1348 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Cote/Cotes extrêmes

1348 W 1-15

Date

1989 - 1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15 articles - 1,60 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème direction 2ème bureau

Modalités d'entrées

Versement du 25 août 1998

Mots clés matières

équipement, urbanisme, administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale

Contrat de Plan Etat-Région. 1989 - 1994

Cote/Cotes extrêmes

1348 W 1-15

Ministère de l’équipement, du logement, des transports et mer, voierie nationale : rapports, bilans, études, programmes d’aménagement concerté du territoire, plans.

Cote/Cotes extrêmes

1348 W 6-8

Date

1989 - 1994

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