Taxes sur les chiens : rôles d’imposition.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

106 E dépôt - Vourvenans

Déplier tous les niveaux

106 E dépôt - Vourvenans

Cote/Cotes extrêmes

106 Ed 1 D 1 - 106 Ed Z 1

Date

1826-1966

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Vourvenans (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Vourvenans (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES, P.T.T., RADIO-TELEVISION, POIDS ET MESURES

1 G Impôts directs et cadastre

Taxes sur les chiens : rôles d’imposition.

Cote/Cotes extrêmes

106 Ed 1 G 8

Date

1918-1919

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.