Presbytère : acquisition de terrains (1880), bail de location (1955).

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66 E dépôt - Leval

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66 E dépôt - Leval

Cote/Cotes extrêmes

66 Ed 1 D 1 - 66 Ed 3 R 1

Date

1708-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,90 ml

Modalités d'entrées

Dépôts de 1993 et 2009.

Mots clés lieux

Leval (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Leval (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune, à l’Etat et au Département

1 M Edifices et monuments communaux

Presbytère : acquisition de terrains (1880), bail de location (1955).

Cote/Cotes extrêmes

66 Ed 1 M 2

Date

1880, 1955

Biographie ou Histoire

Bâtiment intercommunal Romagny-Rougemont-Leval.

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