74 Fi - Fonds Jacques Schoen.

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Cote/Cotes extrêmes

74 Fi 1-5

Date

1902-1920

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

Documents figurés et non figurés

Origine

Monsieur Jacques Schoen, Belfort, les documents proviennent de la famille de sa grand-mère maternelle, née Boilletot (famille originaire de  Haute-Marne), mariée et décédée à Belfort.

Modalités d'entrées

Entrée par voie extraordinaire (don manuel) le 22 novembre 2016, enregistrée sous le n°348.

Conditions d'accès

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.

Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester et ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

Conditions d'utilisation

Le Département du Territoire de Belfort et la direction des Archives départementales ont adopté la licence ETALAB 2.0 qui permet une réutilisation libre et gratuite des informations publiques néanmoins, certains documents sont couverts par des droits de propriété intellectuelle (Code de la propriété intelectuelle : droits d'auteur, moral et patrimonial ; droits voisins). Les Archives départementales, en lien avec le donateur n'ont pas été en mesure d'identifier les auteurs de tous les documents. Pour toute réutilisation de document reproduit, il est de la responsabilité de l'usager de s'assurer de son respect des droits attachés aux documents.

Langue des unités documentaires

Français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les documents conservées dans ce fonds ont fait l'objet d'une numérisation qui doit d'être privilégiée.

Les documents originaux sont conditionnés sous pochette de conservation en polyester et ne doivent pas en être extraits durant la consultation.

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques

Certificat de décernement de la médaille commémorative de la Campagne de 1870-1871.

Cote/Cotes extrêmes

74 Fi 1

Date

1912

Autres données descriptives

Certificat décernée par Alexandre Millerand, Ministre de la Guerre, à Denis Alfred Boilletot, soldat au 5e Régiment de ligne.

N° d'enregistrement à la Grande Chancellerie de l'Ordre nationale de la Légion d'honneur : 75,075.