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3T - Archives
Cotes extrêmes : 3 T 1-30
Dates extrêmes : An V-1946
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Métrage linéaire : 1,5 ml
Fonds des services d'archives
Greffe du Tribunal de première instance de Belfort, inventaire (1811) ; versement : correspondance (1924).