Zones franches urbaines des Résidences : Comité technique zones franches urbaines ; Brochure-Liste des entreprises implantées en ZFU Résidences et des intentions d’implantation ; Etat du foncier disponible-Contacts entreprises ZFU : Notes, Convention État Ville, Réunion présentation convention Zone Franche, Projet type convention Etat/Ville de Belfort ZFU Résidences, Note sur réunion des correspondants ville, Note sur pacte de relance, Présentation détaillée pacte de relance, Plans portant délimitation ZF des Résidences, Création poste de responsable de développement social pour la ZF des Résidences (rapport conseil municipal, Délimitation des zones franches urbainesAppel à projet relatif aux ZFU, Dossier ZFU Résidences-Plans- Délibérations Conseil municipal, Rapport présenté par M. Chevènement, éléments chiffrés, Notes Base taxe foncière et professionnelle ( Résidences et Technopôle), Conférence de presse M. Gaudin et M. Raoult, Compte-rendu groupe de pilotage « avenir de la locomotive 1995 »- délibérations Conseil Municipal « Place de l’Europe », Logement aux Résidences, Centre commercial aux Résidences rue de Madrid, délibérations Conseil Municipal- CCI-TechnopôleDossier réunion ZFU Résidences juillet 1996-Plan quartier des Résidences- Dossier de candidature ZF et avis Préfet.