7 AE 1 - 7 AE 9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
données téléchargées le 14/11:2017 par la Direction de l'informatique du Département et conservées sur un serveur avant leur intégration dans le logiciel As@lae.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/03/2019
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Archives électroniques.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005