3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP) - Territoire de Belfort - Cadastre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3 AE 1 - 3 AE 9

Autres Cotes

7 AE 1 - 7 AE 9 (Ancienne cote)

Date

2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1.96 Go

Origine

Direction générale des Finances publiques - Cadastre

Histoire de la conservation

Données téléchargées le 14/11/2017 par la Direction de l'informatique du Département et conservées sur un serveur avant leur intégration dans le logiciel As@lae.

Cote 7 AE devenue cote FRAD090_3AE lors de la migration de la v 1.6.6 d'asalae vers la v 2.20, le 15/11/2023.

Lors de cette opération la direction des Archives départementales a pris la décision de changer le système de cotation des versements électroniques.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/03/2019

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Archives électroniques.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3 AE 1 - 3 AE 9

Autres Cotes

7 AE 1 - 7 AE 9 (Ancienne cote)

Date

2005-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3 AE 1 - 3 AE 8

Autres Cotes

7 AE 1 - 7 AE 8 (Ancienne cote)

Date

2005-2005

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005

Propriétaires.

Cote/Cotes extrêmes

3 AE 4

Autres Cotes

7 AE 4 (Ancienne cote)

Date

2005

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005