3 AE 1 - 3 AE 9
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Données téléchargées le 14/11/2017 par la Direction de l'informatique du Département et conservées sur un serveur avant leur intégration dans le logiciel As@lae.
Cote 7 AE devenue cote FRAD090_3AE lors de la migration de la v 1.6.6 d'asalae vers la v 2.20, le 15/11/2023.
Lors de cette opération la direction des Archives départementales a pris la décision de changer le système de cotation des versements électroniques.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/03/2019
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Archives électroniques.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005
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