1646 W - Archives départementales

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Cote/Cotes extrêmes

1646 W 1 - 1646 W 18

Date

1923-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,55 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1646 W 9 - 1646 W 18

Date

1769-2009

ACCOLAD : liste des microfilms des fonds patrimoniaux et locaux de Franche-Comté (2000), statut d'agrément (octobre 2000), plaquette de présentation (mai 2000), assemblées générales (2003-2005), compte-rendus de conseils d'administration (2003-2005), plan d'action pour le patrimoine écrit (2005), plan d'élimination et de conservation partagées des périodiques (octobre 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1646 W 9

Date

2000-2005