1367 W - Direction de l'aménagement de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1367W 1-34

Date

1950-1960

Importance matérielle

34 articles - 2,40 m/l

Origine

Direction de l'aménagement de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

Modalités d'entrées

Versement du 21 juillet 1999

Equipement des communes dans le Territoire de Belfort : plans cadastraux, plans d’ouvrage, calques.

Cote/Cotes extrêmes

1367 W 1-34

Date

1950-1960