Elections législatives : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

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12 E dépôt - Bessoncourt

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12 E dépôt - Bessoncourt

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Date

1793-1967

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

Date

1829-1909

1 K Elections

Date

1829-1909

Elections législatives : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

Cote/Cotes extrêmes

1852-1898

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