14 E dépôt - Boron

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Cote/Cotes extrêmes

14 Ed 1 D 1 - 14 Ed 1 R 8

Date

1792-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,60 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1988 et 2010

Mots clés collectivités

Elections municipales : procès-verbaux des opérations, listes électorales, listes d’émargement.

Cote/Cotes extrêmes

14 Ed 1 K 5

Date

1912-1935