TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine d'incinération de Bourogne : terrains (1996-1997). Parc des expositions d'Andelnans : extension (1996-1997). Aménagement de la ZAC des Chênes à Andelnans (1994-1996). Création d'un commissariat à l'industrialisation (1997). Parc industriel et scientifique multi-sites de l'Aire urbaine (1996).

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1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale adjointe du développement local

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Cote/Cotes extrêmes

1713 W 1-48

Date

1973-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

5,80 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 21 septembre 2012.

Présentation du contenu

Dossiers gérés par Michel Estienne, directeur de la Direction Générale Adjointe du Développement Local (DGADL).

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1713 W 18

Date

1994-1997