1868 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques et de la Démocratie locale

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Cote/Cotes extrêmes

1866W 1-22

Date

1975-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,20 ml, 22 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 en sommeil

Cote/Cotes extrêmes

1866W/1-1866W/22

Date

1975-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Horizons ; Association de gestion des appartements d'hébergement temporaire ; Association pour la promotion et le développement des transports sanitaires d'urgence (Belfort et départements limitrophes) ; Association pour les arts graphiques musicaux et audiovisuels ; Ateliers créatifs l'art du feu ; Karting club du pays de Montbéliard ; Belfort échecs coupe du monde ; Partenaire export ; Tous pour Mélanie ; Randonnée détente ; Tous pour Mélanie ; Club 90 ; Association du champ des graviers ; Joie et santé du Territoire de Belfort ; Club des électrophysiologistes de l'Est ; Profil ; Ballons de l'Est ; Club d'activités nordiques d'orientation belfortain ; Association expansion voyage ; Académie de musique de Franche-Comté ; Amicale de la rue la fontaine ; Compagnie Hacen Mokddad ; Association intercommunale pour le développement du canton de Danjoutin ; Amicale CNL de la rue du vernois ; Brazil association ; Ludic 90 ; Association France vital ; Loisirs et culture ; Service logistique organisation ; Vieux Belfort 2000 ; Espace du Fayé ; Démocratie et jeunesse ; Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme ; Union départementale des clubs «recherches, perceptives, expressions, sociétés » ; Association pour la promotion de l'hébergement des personnes âgées

Cote/Cotes extrêmes

1866W/13

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable