Acquisition, aliénation, échange (1815-1935). Entretien, mise en valeur (1863-1864). Location (1802-1933). Carrières (1930-1939). Chasse, adjudications (1848-1938). Vaine pâture (1890-1891, travaux pour abreuver le bétail (1810). Cours d’eau, curage, construction d’un barrage, captage d’une source (1926-1939).

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

LEPUIX

Mots clés lieux

Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)

Terrains communaux

Acquisition, aliénation, échange (1815-1935). Entretien, mise en valeur (1863-1864). Location (1802-1933). Carrières (1930-1939). Chasse, adjudications (1848-1938). Vaine pâture (1890-1891, travaux pour abreuver le bétail (1810). Cours d’eau, curage, construction d’un barrage, captage d’une source (1926-1939).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 65/12

Date

1802-1939

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