Guerre de 1914-1918 : instructions, états de réquisitions, dommages de guerre, diplôme de participation à l’emprunt de la défense nationale (1914-1917, 1925).

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48 E dépôt - Fontenelle

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48 E dépôt - Fontenelle

Cote/Cotes extrêmes

48 Ed CC1 - 48 Ed 4 R 1

Date

1765-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1997

Mots clés lieux

Fontenelle (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontenelle (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompiers

4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles

Guerre de 1914-1918 : instructions, états de réquisitions, dommages de guerre, diplôme de participation à l’emprunt de la défense nationale (1914-1917, 1925).

Cote/Cotes extrêmes

48 Ed 4 H 1

Date

1914-1925

Documents en relation

Association d’aide aux mutilés voir 48 Ed 2 Q 2.

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