1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

1328 W1-348

Date

1976-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

348 articles - 36,30 m/l

Origine

Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Versement du 19 février 1998

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts, subventions.

Cote/Cotes extrêmes

1328 W 89-91

Date

1985

Présentation du contenu

Les lettres B, M, T ont été conservées et ce, à titre d'échantillonnage.