1925-1968.

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35 E dépôt - Dorans

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35 E dépôt - Dorans

Cote/Cotes extrêmes

35 Ed CC1 - 35 Ed 4 R 1

Date

1767-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,40 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1987 et 1992

Mots clés lieux

Dorans (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Dorans (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE D Administration générale de la commune

1 D Conseil municipal

Registres des délibérations du Conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

35 Ed 1 D 1-6

Date

1819-1968

1925-1968.

Cote/Cotes extrêmes

35 Ed 1 D 6

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