3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et Giromagny)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés matières

Notes

Avant 1863 et après 1934, consulter le bureau de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

3 Q 54/130-132

Date

vers 1900-1934

Notes

Voir le fichier 3 Q 54/1-60 de Belfort, commun aux autres bureau entre 1865 et 1920.

Mots clés typologiques

H-S

Cote/Cotes extrêmes

3 Q 54/131