Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Mots clés matières
Notes
Avant 1863 et après 1934, consulter le bureau de Belfort.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Voir le fichier 3 Q 54/1-60 de Belfort, commun aux autres bureau entre 1865 et 1920.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.