Etats descriptifs et estimatifs des bois, ordonnances, édits du roi de France et arrêts du Conseil concernant l'exploitation des forêts et la création de maîtrises, projets de règlements pour la conservation des forêts, plans de coupes, prétentions de certaines communautés à la propriété des forêts, amendes forestales (XVIe-XVIIIe siècles), bois de chauffage fournis à divers (XVIIIe siècles).

Aide à la recherche

Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 962-982

Date

1115- XVIIIe siècle

Notes

Voir aussi T 1234-1311.

Cote/Cotes extrêmes

T 975-976

Date

XVIe-XVIIIe siècles

Cote/Cotes extrêmes

T 975

Date

XVIe-XVIIIe siècles

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Forte liasse.